Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent exclusivement les ventes des Produits proposés par la marque toodays.me, commercialisés par la société The Roomemories (ci-après « Nous »), société par actions simplifiée (SAS) au capital de 66 003 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 882 554 694, dont le siège social est situé 6 place Freppel, 49100 Angers (France).

En passant commande, le client (ci-après le « Client ») reconnaît avoir pris connaissance et accepter sans réserve les présentes CGV.

1. Définition

Sont considérés comme « Produits toodays.me » l’ensemble des articles proposés à la vente par la marque, incluant, sans que cette liste soit exhaustive :

• les capsules temporelles (en différentes éditions ou coloris) ; 

• les kits thématiques (notamment éditions EVJF, EVG, Mariage, Naissance, Noël, etc.) ; 

• les objets personnalisés ou logotypés (par exemple : carnets, stylos, tote-bags) ; 

• ainsi que tout autre accessoire ou article mis en vente, ponctuellement ou de manière permanente (ex. : pelles, cartes naissance, etc.).

2. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits proposés par la marque toodays.me, qu’elles soient conclues avec des particuliers ou des professionnels, et quel que soit le canal de vente utilisé (site internet, plateformes partenaires dont nous assurons la gestion, vente directe, etc.). Elles régissent exclusivement les relations commerciales entre The Roomemories et le Client et priment sur toute autre condition, sauf accord spécifique et écrit entre les parties.

Pour les achats réalisés via des plateformes partenaires (Etsy, Nature & Découvertes, La Carte Française, etc.), les conditions générales de vente propres à ces plateformes s’appliquent de plein droit, en complément ou, le cas échéant, en remplacement des présentes CGV. The Roomemories n’est pas responsable des décisions prises par ces plateformes (politiques de retour, modes de remboursement, systèmes de litiges ou de compensation).

3. Commande des Produits toodays.me

3.1 Description des Produits toodays.me

Le contenu et les caractéristiques des Produits toodays.me sont décrits sur :

• notre site internet,

• et/ou les plateformes partenaires dont nous assurons la gestion.

Attention :

• Les éléments composant nos Produits toodays.me ne peuvent pas être échangés ;

• Les Produits toodays.me ne conviennent pas aux enfants de moins de 3 (trois) ans. Ils contiennent des petits éléments susceptibles d’être ingérés, il y a donc des risques d’étouffement.

Les informations essentielles (prix, description, composition, éventuels avertissements, etc.) sont indiquées sur chaque fiche produit.

En validant une commande, le Client confirme avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter pleinement et sans réserve.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

Toute commande passée vaut engagement ferme et définitif de la part du Client, sauf exercice du droit de rétractation dans les conditions de l’article 7.

Pour toute question complémentaire sur le contenu ou l’utilisation des Produits toodays.me, le Client peut nous contacter (voir article 13 « Contact »).

3.2 Disponibilité des Produits toodays.me

Nous nous efforçons de maintenir des stocks suffisants pour répondre à la demande. Toutefois, les Produits toodays.me présentés sur notre site ou sur nos plateformes partenaires peuvent être temporairement indisponibles.

• La disponibilité est indiquée sur chaque fiche produit.

• En cas de rupture temporaire, l’indication correspondante est mentionnée sur la fiche.

• Pour les Produits en précommande, une date estimative de disponibilité est précisée, et l’expédition aura lieu dès que le Produit sera disponible.

Nous nous réservons le droit :

• de limiter la quantité de Produits toodays.me par commande ou par Client,

• de retirer un Produit de la vente, à tout moment et sans préavis.

En cas d’indisponibilité d’un Produit déjà commandé, nous informerons le Client dans les meilleurs délais et proposerons, selon le cas :

• un produit de remplacement équivalent, ou

• le remboursement du Produit indisponible.

Nos Produits toodays.me peuvent également être achetés via des revendeurs professionnels listés sur notre page « Points de vente », y compris sur leurs propres sites internet. Dans ce cas, la gestion des stocks et des commandes est assurée par ces revendeurs et leurs propres conditions de vente s’appliquent. Nous ne pouvons être tenus responsables d’une indisponibilité ou d’un problème lié à une commande passée auprès de ces partenaires.

3.3 Personnalisation des Produits toodays.me

Les capsules temporelles proposées par toodays.me peuvent être personnalisées, notamment par le biais de gravures. En raison de cette personnalisation, les capsules gravées sont considérées comme des produits sur-mesure, et, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, elles ne peuvent pas être retournées ni échangées, sauf défaut de conformité ou vice caché.

Nous invitons le Client à vérifier avec soin les informations de personnalisation (texte, date, orthographe, logo, etc.) avant de valider sa commande.

3.4 Annulation de Commande

Une fois la commande validée et confirmée, elle ne peut plus être modifiée ni annulée, sauf dans les cas suivants :

• Annulation avant expédition (produits non personnalisés) : si le Client souhaite annuler sa commande avant son expédition, il doit nous contacter au plus vite par email ou téléphone (article 13 « Contact »). Si l’annulation est encore possible, nous procéderons au remboursement intégral du montant de la commande.

• Produits personnalisés : pour les produits personnalisés (par exemple, capsules gravées), aucune annulation ou modification n’est possible dès lors que la personnalisation a été lancée.

• Annulation par toodays.me : en cas d’impossibilité de traiter la commande (produit indisponible, erreur technique, problème de paiement, etc.), nous nous réservons le droit d’annuler la commande. Dans ce cas, le Client sera intégralement remboursé des sommes versées.

4. Prix – Paiement

Les prix des Produits toodays.me sont indiqués :

• en euros (€),

• toutes taxes comprises (TTC),
  sur notre site internet et sur les plateformes partenaires dont nous assurons la gestion.

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché ; ils sont indiqués séparément avant la validation de la commande.

Les prix affichés sur notre site ne s’appliquent pas automatiquement aux sites des revendeurs professionnels référencés dans la rubrique « Points de vente », qui peuvent pratiquer leurs propres tarifs.

Dans le cadre d’une vente directe (B2B, devis, etc.), les prix peuvent être mentionnés sur un devis spécifique.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

En cas d’erreur manifeste de prix (tarif dérisoire ou incorrect affiché suite à un dysfonctionnement), The Roomemories se réserve le droit d’annuler la commande.

La validation de la commande implique pour le Client l’obligation de payer le montant indiqué.

Le paiement s’effectue en une seule fois, au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur :

• notre site internet,

• les plateformes partenaires,

• ou mentionnés sur nos devis (pour les revendeurs professionnels, des conditions de paiement spécifiques peuvent s’appliquer, par exemple 30 jours fin de mois).

La commande n’est traitée qu’à compter de la confirmation du paiement et de son parfait encaissement.

Les frais de retour des Produits restent toujours à la charge du Client, sauf erreur imputable à The Roomemories. Aucun remboursement des frais de retour ne sera effectué dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation.

5. Livraison

Les Produits toodays.me sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Cette adresse peut nous être communiquée via :

• notre site internet, 

• email, 

• devis ou facture (vente directe), 

• plateformes partenaires (Etsy, Nature & Découvertes, La Carte Française, etc.).

Les Produits toodays.me sont livrés en France métropolitaine (Corse comprise). Les livraisons hors de ce territoire sont possibles et feront l’objet de frais d’envoi spécifiques, calculés en fonction du pays de destination et du mode de livraison choisi.

En cas de retard d’expédition ou de livraison, nous informerons le Client par email et proposerons un nouveau délai indicatif. Conformément à l’article L.216-6 du Code de la consommation, en cas de retard de livraison important, le Client peut demander la résolution de la vente. Si le Client reçoit néanmoins le Produit après annulation, il devra nous le retourner et sera alors remboursé du prix et des frais d’expédition dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la résolution. Une étiquette de retour pourra être fournie.

Le transfert des risques (perte, endommagement) intervient au moment où le Client, ou tout tiers désigné par lui, prend physiquement possession des Produits toodays.me.

À compter de la livraison effective (prise de possession par le Client ou dépôt en boîte aux lettres), toute perte, vol ou détérioration ultérieure ne pourra engager la responsabilité de The Roomemories.

À la réception du colis, le Client doit :

• vérifier l’état des colis (emballage, quantité, références) ; 

• formuler ses réserves immédiatement auprès du transporteur ; 

• et nous informer de tout problème constaté dans un délai de 48 heures à compter de la livraison (email ou téléphone, article 13).

À défaut de réclamation dans ce délai, les Produits seront réputés conformes à la commande.

En cas de réclamation justifiée, le Client devra nous retourner les Produits :

• intacts, 

• non utilisés, 

• dans leur emballage d’origine, 

• avec tous les accessoires et documents éventuels.

6. Utilisation des Produits toodays.me

6.1. Recommandations d’utilisation des capsules temporelles

Les capsules temporelles toodays.me sont conçues pour pouvoir être enterrées dans le sol.

Nous recommandons un enfouissement à une profondeur minimale de 30 cm.

Toutefois, des facteurs extérieurs (pression du sol, nature du terrain, acidité, humidité, etc.) peuvent altérer la capsule et/ou son contenu au fil du temps. Même si les matériaux utilisés sont de haute qualité, aucune garantie scientifique sur le très long terme ne peut être apportée quant à la conservation parfaite du contenu.

Pour optimiser la protection du contenu, il est conseillé notamment de :

• placer les éléments dans un sachet plastique étanche à l’intérieur de la capsule ; 

• mettre sous vide les éléments les plus sensibles ; 

• glisser la capsule dans un sac en tissu fin (par exemple en lin) ; 

• éventuellement insérer la capsule dans un coffret en bois adapté.

Pour une conservation sans enfouissement, il est recommandé de stocker la capsule dans un lieu sec, ventilé, à l’abri des variations de température, d’humidité et de lumière.

En commandant un Produit toodays.me, le Client reconnaît avoir pris connaissance de ces préconisations.

6.2 Accès à l’Application toodays.me

L’achat d’une capsule temporelle toodays.me donne droit à :

• un accès premium de six (6) mois à l’Application toodays.me,

• un code d’enregistrement permettant d’associer la capsule au compte utilisateur.

Les conditions générales d’utilisation de l’Application sont accessibles à l’adresse suivante : https://www.toodays.me/cgu/

6.3. Utilisation des autres Produits toodays.me

Les autres Produits toodays.me (kits, accessoires, objets associés, etc.) doivent être utilisés conformément :

• aux indications présentes sur notre site internet,

• et/ou aux instructions fournies avec le produit.

Le non-respect des consignes d’utilisation peut :

• altérer le bon fonctionnement du produit ;

• réduire sa durée de vie ;

• et, le cas échéant, exclure la prise en charge au titre de la garantie.

En commandant un Produit toodays.me, le Client s’engage à respecter les consignes d’utilisation spécifiques.

Certains Produits toodays.me peuvent contenir des graines. Leur germination dépend exclusivement de conditions extérieures que nous ne maîtrisons pas (qualité du sol, arrosage, exposition, température, stockage, etc.). The Roomemories ne garantit pas la germination ou la croissance de ces graines. Aucun remboursement ou échange ne sera accordé en cas de non-germination ou de croissance insuffisante.

6.4 Limitation de responsabilité et garanties

Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant :

• d’une utilisation non conforme des Produits toodays.me ; 

• d’erreurs de manipulation ; 

• d’informations erronées communiquées par le Client (par exemple : adresse de livraison incorrecte, erreur de personnalisation).

Nous ne serons pas responsables des dommages immatériels (perte de chance, préjudice moral, etc.) résultant de l’utilisation des Produits toodays.me.

Les garanties légales prévues à l’article 8 restent applicables.

7. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Les capsules temporelles toodays.me donnent accès à l’Application toodays.me via :

• un code premium valable six (6) mois, 

• un code d’enregistrement de la capsule.

Ces codes constituent un contenu numérique. Conformément à l’article L.221-28, 13° du Code de la consommation, si le Client utilise ces codes et commence à accéder à l’Application avant l’expiration du délai de 14 jours, il renonce expressément à son droit de rétractation pour ce service numérique.

Si le Client souhaite exercer son droit de rétractation et n’a pas encore commencé à accéder à l’Application, il doit :

• soit utiliser le formulaire type de rétractation annexé aux présentes CGV ; 

• soit nous informer de manière claire et dénuée d’ambiguïté (par email ou courrier) de sa volonté de se rétracter, en indiquant les références de sa commande.

À compter de la notification de sa décision, le Client dispose de quatorze (14) jours pour nous retourner les Produits.

Les Produits doivent être retournés :

• en parfait état, 

• non utilisés, 

• dans leur emballage d’origine, 

• avec tous leurs accessoires et documents (goodies, pelle, stylo, etc.), 
  à l’adresse figurant dans le formulaire de rétractation.

En cas d’exercice du droit de rétractation :

• nous remboursons le prix des Produits retournés ;

• si le Client avait choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, le supplément de frais de livraison reste à sa charge ;

• les frais de retour restent intégralement à la charge du Client.

Le remboursement sera effectué au plus tard à la date de réception des Produits retournés, ou à la réception de la preuve d’expédition fournie par le Client (la première de ces deux dates étant retenue), via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord contraire.

7.1 Retour des Produits toodays.me personnalisés

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les Produits personnalisés (notamment les capsules gravées) ne peuvent pas être retournés ni remboursés, sauf défaut de conformité ou vice caché.

Nous invitons le Client à vérifier attentivement ses choix de personnalisation avant de finaliser la commande.

8. Garanties légales

Tous les Produits toodays.me bénéficient des garanties légales suivantes :

• la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation), valable deux ans à compter de la délivrance du bien,

• la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuelle.

En cas de Produit non conforme ou affecté d’un vice caché, le Client est invité à nous contacter dans les meilleurs délais (coordonnées à l’article 13).

9. Données personnelles

Nous accordons une grande importance à la protection des données à caractère personnel (ci-après les « Données Personnelles ») au sens de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 et du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

Dans le cadre de la passation et de l’exécution des commandes, nous nous engageons notamment à :

• ne collecter que les Données Personnelles strictement nécessaires (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, adresse de livraison, adresse de facturation, données de connexion, adresse IP) ;

• utiliser ces Données uniquement pour :

  • la passation et l’exécution de la commande ; 

  • la gestion de la relation contractuelle ; 

  • l’envoi de communications d’information ou commerciales, sous réserve du consentement du Client. 

• ne communiquer les Données qu’aux sous-traitants intervenant pour le compte de The Roomemories (hébergeur, prestataires de paiement, transporteurs, etc.) ;

• conserver les Données pour une durée limitée, ne dépassant pas 3 ans à compter de la dernière commande ou du dernier contact ;

• mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des Données Personnelles.

Le Client dispose des droits suivants :

• droit d’accès, de rectification, d’effacement ; 

• droit d’opposition et de limitation ; 

• droit à la portabilité de ses Données.

Ces droits peuvent être exercés :

• par email : hello@toodays.me

• ou par courrier : The Roomemories – Données personnelles – 6 place Freppel, 49100 Angers, France.

Une pièce d’identité pourra être demandée afin de vérifier l’identité du demandeur. Une réponse sera apportée dans un délai maximum de 2 mois.

L’ensemble de nos engagements en matière de protections des Données Personnelles est détaillé dans :

• notre Politique de protection des données personnelles, 

• notre Politique de gestion des cookies.

10. Communications marketing

Lors de votre commande, il peut vous être proposé de recevoir nos communications marketing (offres, nouveautés, actualités toodays.me, etc.).
Ces envois ne sont effectués qu’avec votre accord, exprimé lors de la commande ou ultérieurement.

Si vous acceptez de recevoir ces communications, vous pourrez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans chaque email, ou en nous contactant directement.

Le fait de refuser ou de vous désabonner n’a aucune incidence sur votre capacité à passer commande ou à utiliser nos services. Nous respectons votre confidentialité et protégeons vos données personnelles conformément à notre Politique de protection des données.

11. Loi applicable / Règlement des différends

Les présentes CGV sont soumises à la loi française.

En cas de réclamation, le Client est invité à nous contacter en priorité (article 13 « Contact »), afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le Client consommateur peut également recourir gratuitement au service de médiation de la consommation du Centre de médiation et de règlement amiable des huissiers de justice MEDICYS :

• Site internet : http://www.medicys.fr/

• Adresse postale : MEDICYS – 73, boulevard de Clichy – 75009 Paris

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

12. Nullité / Tolérance

Si l’une quelconque des dispositions des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur, sauf si cette nullité rend les CGV dans leur ensemble sans objet ou impossibles à exécuter.

Le fait pour The Roomemories de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

13. Contact

Pour toute question ou information, vous pouvez nous contacter :

⁃    Par email : hello@toodays.me

⁃    Par téléphone : 06 09 10 17 45 (Peggy VIOUX)

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Formulaire type de rétractation

Si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire par courrier à l’attention de la société The Roomemories, 6 place Freppel 49100 Angers (France), ou par email à hello@toodays.me

Je soussigné(e),

(Mes nom et prénom) :       ……………………………………………………………………………………………………………..

Mon adresse postale :         ……………………………………………………………………………………………………………………….

Mon adresse email :      ………………………………………..……………………………………………………………………………..

Date de ma commande :    …………………………………………………………………………………………………………………….…

Date de réception de ma commande (le cas échéant) : ……………………………………………………………………………

Vous notifie par la présente ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du/des produit(s) suivant(s) :

……………………………………………………………………………………………………………………………………………..

Date :

Signature :

Dernière mise à jour :  novembre 2025